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Elaboration du programme

L’élaboration du Programme Régional Forêt et Bois (PRFB) de Bretagne a débuté, sous l’égide de la Commission Régionale de la Forêt et du Bois (CRFB), par les premières rencontres des 4 groupes de travail suivants, qui se sont tenues au cours de l’automne 2017 :

  • COMOP (comité opérationnel)
  • Groupe de Travail Forêt
  • Groupe de travail Bois
  • Comité paritaire sylvo-cynégétique

En parallèle, à cette même période, se déroulait la concertation préalable du public rendue obligatoire par le code de l’environnement.

Ce travail s’appuie sur l’Etude de la ressource forestière et des disponibilités en bois en Bretagne à l’horizon 2035.

Concertation préalable du public sur le PRFB

Tout projet, plan ou programme peut être soumis à participation préalable du public. Ces nouvelles dispositions imposent que le public soit informé de la mise en place du PRFB par l’organisation spontanée d’une concertation préalable ou la publication d’une déclaration d’intention. Compte-tenu de la concertation élargie mise en place à travers les groupes de travail du PRFB, la DRAAF et le conseil régional ont proposé d’opter pour la publication d’une déclaration d’intention.

Une consultation écrite a été adressée par voie électronique le 22 décembre 2017 aux membres de la commission régionale de la forêt et du bois de Bretagne (CRFB). Ces membres avaient jusqu’au 10 janvier 2018 pour se prononcer sur cette proposition.

Compte-rendu de la consultation écrite relative aux modalités de consultation préalable du public (format pdf - 195.4 ko - 15/01/2018)

Suite à l’avis de la CRFB, il a été décidé de publier une déclaration d’intention conforme aux dispositions de l’article L121-18-II du code de l’environnement (format pdf - 89.7 ko - 15/01/2018).

Le COMOP (comité opérationnel) de l’élaboration du PRFB

Composition

Composition du COMOP (format pdf - 37.3 ko - 27/11/2017)

Réunion du 24 janvier 2018

Participants_24_01_18 (format pdf - 50.6 ko - 26/03/2018)

Relevé de conclusions du COMOP élargi du 24 janvier 2018

CR_COMOP_24_01_2018VL (format pdf - 49.7 ko - 19/04/2018) Annexe_1CR_24_01_18_enjeux (format pdf - 49 ko - 26/03/2018) Annexe2CR_24_01_18_incidV2 (format pdf - 337 ko - 26/03/2018)

Réunion du 6 septembre 2017

Liste des participants à la réunion du COMOP du 6 septembre 2017 (format pdf - 30.1 ko - 09/11/2017) Diaporama présenté lors du COMOP du 6 septembre 2017 (format pdf - 358.6 ko - 09/11/2017) CR_COMOP_06_09_2017VL (format pdf - 96.2 ko - 19/04/2018)

Documents transversaux

Projet de tableau d’objectifs et d’actions - COMOP (format ods - 29.4 ko - 09/11/2017)

Contributions

Groupe de travail Forêt pour l’élaboration du PRFB

Composition

Composition du groupe de travail Forêt (format pdf - 70.4 ko - 23/11/2017)

Réunion du 23 mars 2018

Participants_23_03_2018 (format pdf - 40.5 ko - 04/04/2018) Diaporama_GTForet_23_03_18 (format pdf - 230.7 ko - 04/04/2018) CR_GT_Foret_23_03_2018VL (format pdf - 41.5 ko - 19/04/2018)

Réunion du 17 octobre 2017

Liste des participants à la réunion du GT Forêt du 17 octobre 2017 (format pdf - 52.6 ko - 09/11/2017) Diaporama présenté lors du GT Forêt du 17 octobre 2017 (format pdf - 753.2 ko - 09/11/2017) CR_GT_FORET_17_10_2017VL (format pdf - 108.7 ko - 19/04/2018)

Documents transversaux

Projet de tableau d’objectifs et d’actions - GT Forêt (format ods - 29.9 ko - 09/11/2017)

Contributions

Contribution du Département de la Santé des Forêts (DSF) pour l’élaboration du PRFB Bretagne (format pdf - 1.9 Mo - 09/11/2017)

Groupe de travail Bois pour l’élaboration du PRFB

Composition

Composition du groupe de travail Bois (format pdf - 48.6 ko - 27/11/2017)

Réunion du 19 octobre 2017

Liste des participants à la réunion du GT Bois du 19 octobre 2017 (format pdf - 36.2 ko - 09/11/2017) Diaporama présenté lors du GT Bois du 19 octobre 2017 (format pdf - 2.2 Mo - 09/11/2017) CR_GT_Bois_19_10_2017VL (format pdf - 131.3 ko - 19/04/2018)

Documents transversaux

Projet de tableau d’objectifs et d’actions - GT Bois (format ods - 26.2 ko - 09/11/2017)

Contributions

Aucune à ce jour

Comité paritaire sylvo-cynégétique pour l’élaboration du PRFB